D E S C R I P T I O N |
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Cet atelier permet de comprendre comment se déroule l’élaboration d’un CDC Travaux et quels outils mettre en œuvre pour rédiger un CDC cohérent et en parfaite harmonie avec les dispositions de la réglementation des marchés publics.
Il est bâti autour de notions qui seront explicitées d’abord de manière généraliste, puis de plus en plus, avec détails et exemples, les notions se développeront en concepts opérationnels. Plusieurs cas pratiques viendront étayer la formation.
Les séquences de formation, aussi bien les cas pratiques que les explications données permettent de traiter le CDC aussi bien sur le plan méthodologique que sur le plan management pratique. |
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O B J E C T I F S |
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- Comprendre l’importance de la maturation des projets
- Comprendre les dimensions du CDC
- Etablir le lien entre l’aspect technique et juridique des marchés travaux
- Avoir une solide assise réglementaire pour l’élaboration des CDC
- Acquérir le réflexe marchés publics dans notre travail quotidien avec les CDC
- Comprendre les éléments constitutifs du CDC
- Avoir une vue globale sur tous les intervenants
- Acquerir l’aptitude de rédiger des CDC conformes à la réglementation
des marchés publics
- Savoir traiter un dossier appel d’offres
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QUI EST CONCERNE ? |
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- Maîtres d’ouvrage
- Maîtres d’œuvre, BET, concepteurs
- Contrôleurs techniques
- Entreprises BTPH, sous traitants
- Cadres gestionnaires de marchés travaux
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P R O G R A M M E sur 3 jours |
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Jour 1 |
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Principes des marchés publics |
Droit des contrats et contrats travaux
Marchés publics travaux,
Synopsis du marché travaux |
La première brique : le CDCF |
Un nouveau standard : la démarche fonctionnelle
Analyse fonctionnelle des besoins dans les travaux
Fonctions de service et fonctions techniques
Le Cahier Des Charges Fonctionnel (CDCF) |
Le principe du CDC |
Définition : le cahier des charges,
Obligation de réaliser un cahier des charges marchés travaux et exceptions,
Le passage CDCF - CDC |
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Jour 2 |
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Pièces constitutives du CDC |
Documents généraux,
Documents techniques,
CPS et annexes. |
Les critères d’évaluation |
Instruction aux soumissionnaires
Mode de passation
Critères d’évaluation
Pondération des critères
Note éliminatoire
Moins disant / Mieux disant
Pièces exigibles au niveau du CDC
Modalités de réponse des entreprises (groupement, sous traitance, cotraitance …) |
Projet de marché |
Démarche d’élaboration
CDC type,
Clauses contractuelles obligatoires / facultatives,
Choix du mode de passation,. |
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Jour 3 |
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Dossier de consultation des entreprises |
Dossier d’appel d’offres
Acte d’engagement,
Plans et documents techniques |
Plannings et coûts |
Plannings travaux,
Contractualisation des plannings
Présenter un planning : conventions
Analyse des prix
Type de prix dans les marchés travaux |
Contrôle des marchés |
Organes de contrôle externe :
Organes de contrôle interne :
- Comission d’ouverture des plis
- Comission d’évaluation des offres
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Passage CDC - Marché |
Choix de l’entreprise(s)
Engagement du marché travaux
Notification et ODS
Recours |
Synthèse |
Points clés de la formation
Debrieffing de la formation. |
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